Limited Warranty for Western Digital® and SanDisk® Commercial Hardware Flash-based Drive Products

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES AVANT DE FAIRE L’ACHAT, D’OUVRIR OU AUTREMENT D’UTILISER LE PRODUIT FABRIQUÉ PAR SANDISK TECHNOLOGIES, INC. (« FABRICANT »). VOTRE UTILISATION DU PRODUIT CONSTITUE UNE ENTENTE AVEC LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT ÉNONCÉ DE GARANTIE LIMITÉE (« ENTENTE »). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA PRÉSENTE ENTENTE, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE PRODUIT.

A. Renseignements sur la garantie

1. This warranty ("Warranty") is provided by SanDisk Technologies, Inc. and its applicable subsidiaries (collectively, "Manufacturer"), is non-transferable, and applies only to the Commercial Hardware Drive Products identified in the Table in Section F below (each, a "Product"). The Warranty is provided solely to the original end user purchaser of this Product (“Customer”).

2. This Warranty does not cover purchases of the Products from a Reseller by a party who is not intending to be the end user of the product. The warranty and support for that product must be initiated by the distributing or reselling party from which the purchase was made ("Reseller") on that party’s behalf.

3. La présente Garantie ne couvre pas les produits contrefaits, factices ou provenant du marché gris. Le Fabricant ne fournira aucune assistance pour tout Produit (i) que le Fabricant n’a pas transporté (ou autorisé le transport) dans le pays de vente et/ou (ii) qui n’est pas vendu par les canaux autorisés.

4. Chaque Produit est conçu pour une utilisation commerciale uniquement et ne devrait pas être utilisé par les consommateurs ou les ménages. La présente Garantie ne couvre pas l’utilisation personnelle non commerciale du Produit. Si vous avez acheté ce produit auprès d’un point de vente autorisé pour une utilisation personnelle non commerciale, veuillez consulter les dispositions applicables de la garantie de vente au détail du Produit à l’adresse https://www.sandisk.com/warranty.

5. Si le Produit du Client comprend des programmes autonomes séparés fournis par le Fabricant (p. ex., tableau de bord SSD), l’utilisation de ces programmes est régie par l’entente de licence de l’utilisateur final accompagnant ce programme et non la présente Entente.

B. Renseignements sur le soutien technique au cours de la Période de garantie

1. Any technical support issues or warranty claims for the Products should be processed through the party from whom Customer purchased the Product.

2. Si le Produit concerné est déjà intégré ou préinstallé dans un appareil ou un système informatique tiers, le Client doit communiquer avec le fabricant officiel du produit tiers pour obtenir du soutien technique primaire et une réclamation sous garantie.

3. If Customer purchased this product directly from Manufacturer, then Customer may seek technical support by contacting Customer Service within the Warranty Period by email at support@SanDisk.com or at the telephone number for Customer’s region found at https://www.sandisk.com/support/international-phone-numbers. Such technical support shall only address errors which are solely attributable to the manufacture of the Product.

C. Modalités de la garantie

1. Manufacturer warrants to Customer that this Product, excluding content and/or software (if applicable) supplied with or within the Product, will, during the applicable Warranty Period (as defined below) specified below under normal use conditions, (a) be free from material defects in material or workmanship and, (b) will materially conform to Manufacturer's published product Specifications (as defined below). A Product will be considered to have a material defect or to be materially defective only if such Product does not meet the stated design lifetime (up to the applicable Warranty Period) and is returned to the appropriate location within the Warranty Period and subject to applicable performance threshold information contained in the Product's datasheet (as produced or provided by Manufacturer).

“Specifications” shall mean operational elements, features, reliability characteristics and functional design specifications for a Product stated in the Product specifications (i.e., documents labeled as “specification” or “data sheet” and such Product’s qualification report). 

2. La présente Garantie ne couvre pas les dommages causés au présent Produit qui résultent d’un accident, d’un abus, d’une mauvaise utilisation, d’une catastrophe naturelle ou personnelle, d’une installation incorrecte, de la présence d’un produit tiers dans un système informatique ou de tout désassemblage, toute réparation ou modification non autorisés. Il est possible qu’un Produit soit utilisé sous des conditions qui pourraient entraîner une usure du support (et l’expiration de la Garantie) avant l’expiration de la période indiquée dans la Période de garantie, comme précisé dans les spécifications de résistance.

3. En cas de conflit entre les modalités de la présente Entente et tout ensemble de modalités de garantie valide existant entre le Client et le Fabricant, les modalités entre le Client et le Fabricant ont préséance sur la présente Entente. Cependant, la présente Entente a préséance sur les modalités préimprimées sur tous les formulaires du Client incluant, mais sans s’y limiter, les bons de commande émis par le Client.

D. Réclamations sous garantie

1. To make a warranty claim, Customer may either (a) contact the Reseller within the Warranty Period and provide proof of purchase and the returning party's original purchase status (showing date, place of purchase and name of the Reseller as applicable) and product name, type and number or (b) receive a RMA number from Manufacturer and follow Manufacturer’s warranty return procedures. Only the Customer is entitled to exercise the Warranty, and such Customer must return the Product following the guidelines listed by Reseller and/or Manufacturer, including a detailed statement of the problem sufficient to readily reproduce the problem. Manufacturer reserves the right, at its discretion, to direct the Customer to return products through the Reseller.

2. Un retour peut être nécessaire vers un pays autre que le pays dans lequel le Client est situé et/ou a acheté le Produit.

3. If Customer purchased the Product directly from Manufacturer and believes that it fails to comply with the warranty, then Customer will abide by Manufacturer’s then-current Return Material Authorization (“RMA”) process and Customer shall request an RMA number from Customer Service upon presenting a summary of the defect. Manufacturer will then issue an RMA number to Customer, together with instructions on shipping to Manufacturer the Product believed by Customer to be defective. Customer will return any such Product believed to be defective in an appropriate container, which will conspicuously bear the RMA number Customer obtains from Manufacturer prior to return. Products returned to Manufacturer under this section, and any repaired or replaced Products under this Exhibit, will be delivered to and from Manufacturer at Manufacturer’s expense and risk. Manufacturer (or a contractor of Manufacturer) shall assess the Product and, upon finding a defect, process the return at Manufacturer’s sole expense. If Manufacturer determines that a defect does not exist in such Product, Customer will reimburse Manufacturer for all expenses associated with the return of such Product. Products improperly labelled, packaged or shipped may result in a voiding of the warranty for that Product. Manufacturer is not responsible for damage incurred during shipping to our RMA receiving locations.

4. Le Fabricant peut décider de réparer ou de remplacer tout Produit non conforme. Un tel remplacement sera fait avec un nouveau Produit ou un Produit reconditionné ayant des fonctionnalités égales ou supérieures au Produit retourné. Si le Fabricant est dans l’impossibilité de réparer ou de remplacer le Produit non conforme, ou si de telles options ne sont pas commercialement raisonnables, le Fabricant fournira alors au Client un crédit pour le Produit non conforme. La valeur du crédit sera, à la discrétion du Fabricant, soit, (a) la valeur de remplacement du Produit non conforme ou (b) la valeur d’achat du Produit non conforme, au prorata de la longueur de la limite de garantie pendant laquelle le Client n’a pu utiliser le Produit. Un Produit obsolète ou discontinué pourrait être remplacé par le même Produit ou, si un remplacement n’est pas disponible, un Produit ayant des fonctionnalités et capacités similaires. Le recours du Client en vertu de la présente section peut être subordonné à l’exigence du Fabricant que le Produit peut être physiquement retourné.

5. Le Fabricant n’est pas responsable de la perte ou des dommages causés aux données dans le cadre du processus de RMA. Le Client comprend que le Fabricant peut avoir un accès involontaire aux données se trouvant sur le Produit retourné dans le cadre du processus de RMA. Afin de protéger les données sensibles contre une divulgation, le Fabricant recommande la suppression de ces données sensibles du Produit où cela est techniquement possible avant l’envoi du Produit pour le traitement du RMA. Si les données ne sont ou ne peuvent être complètement supprimées, le Client doit indemniser, défendre et tenir indemne le Fabricant et le Revendeur pour toute responsabilité associée à la présence potentielle de données personnelles et/ou sensibles dans le Produit retourné, indépendamment du fait que ces données sont liées au Client ou à tout autre tiers.

6. Manufacturer shall not be liable for (a) any incidental, indirect, special, exemplary, punitive or consequential damages, including but not limited to loss of profits and/or loss of data, other loss, damage or expense directly or indirectly arising from any defect or inability to use the Product or poor performance, either separately or in combination with other equipment, regardless of whether Manufacturer or the Customer has been advised of the possibility of such damages, nor (b) any amounts in the aggregate in excess of the purchase price paid for the applicable Product(s). Manufacturer is not liable for and does not cover under this Warranty, any costs associated with servicing, testing and/or the installation of Western Digital® or SanDisk® products, including the Product. This Warranty sets forth the entire liability and obligations of Manufacturer with respect to defects, breach of warranty, data loss or any other failure to perform or meet the Specifications associated with any Products.

7. Manufacturer products, including the Product, must not be used in applications where a failure or malfunction of the Product may threaten life or result in an injury, loss of property or damage to the environment, including without limitation, as critical components in aviation, automotive, nuclear, medical or life support systems (or any other form of ultra-hazardous applications) ("Critical Applications"), and under no circumstances shall Manufacturer have any Warranty or other obligations arising from any such Product uses. Without derogating from the above, unless specifically designated as such by Manufacturer in the Product Specifications, the Products are not designed or intended for use in automotive systems or applications. NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY, AS PRODUCTS HAVE VARIED FAILURE RATES AND A LIMITED USEFUL LIFE PERIOD WITH ENDURANCE LIMITS, THE RESPONSIBILITY FOR THE DESIGN, MANUFACTURING AND ADEQUATE TESTING OF CUSTOMER'S APPLICATIONS, SYSTEMS AND DEVICES USING PRODUCTS HEREIN LIES SOLELY WITH CUSTOMER. CUSTOMER IS RESPONSIBLE FOR PUTTING IN PLACE SAFETY MEASURES AND APPROPRIATE REDUNDANCIES, FAULT TOLERANT AND BACK-UP FEATURES SUFFICIENT TO PROTECT END USERS FROM ANY RISK OF DAMAGE, INJURY OR DEATH RESULTING FROM ANY FAILURE OR ANY OTHER ISSUE IN THE UTILIZATION OF THE PRODUCTS IN OR BY CUSTOMER'S APPLICATIONS, SYSTEMS OR DEVICES WHEN DEALING WITH CRITICAL APPLICATIONS AND SHALL OTHERWISE PROVIDE END USERS WITH ALERTS, USE AND MAINTENANCE INSTRUCTIONS TO AVOID SUCH RISKS.

E. AVERTISSEMENTS

LA GARANTIE ÉNONCÉE DANS LE PRÉSENT DOCUMENT EST LA SEULE SOURCE DE DROITS DE GARANTIE DU CLIENT ASSOCIÉS AUX PRODUITS, ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPLICITES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, QUI SONT TOUTES REJETÉES PAR LE PRÉSENT DOCUMENT. AUCUN DROIT DE GARANTIE N’EST ACCORDÉ À UNE PARTIE AUTRE QUE LE CLIENT DU PRODUIT. LES LOIS DE CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT CONFÉRER D’AUTRES DROITS QUI NE SONT PAS AFFECTÉS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE.

F. Période de garantie

1. La période de la Garantie (« Période de garantie ») précitée se mesure en années civiles et commence à la date d’expédition du Produit par le Fabricant.

Pour le groupe de produits suivant, la Période de garantie se termine à la fin de la première des deux dates suivantes : (a) la période indiquée pour le Produit identifié ci-dessous ou (b) le moment où l’utilisation du Produit par le Client dépasse la limite d’endurance indiquée, qui est (i) le moment où le total des données cumulées de ce Produit (comme enregistré sur l’attribut S.M.A.R.T. (E6h/230) « Media Wear Out Indicator » du Produit) atteint 100 % de la valeur d’endurance du Produit; ou (ii) le nombre total de Téraoctets écrits (TBW) du Produit comme identifié dans le tableau ci-dessous ou dans les Spécifications du Produit. Dans le cas d’un conflit entre le tableau ci-dessous et les Spécifications, les Spécifications ont préséance.